Le site (ci-après le « Site ») est édité par la Société CMI Menuiserie, société à responsabilité limitée au capital de 6.000 euros, dont le siège social est 1 PLACE MENDES FRANCE 64400Oloron-Sainte-Marie FRANCE(ci-après la « Société »).
N° TVA Intracommunautaire : FR74808545784
N° de téléphone : 0559888002
Adresse mail de contact : contact@cmi-menuiserie.fr
Directeur de la publication : Monsieur Marius NAVARRO
Le Site est hébergé chez CANVA Websites.
Tout le contenu du Site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme (ci-après le « Contenu ») sont la propriété exclusive de la Société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Société. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, la Société, en sa qualité de propriétaire du Contenu pourraient intenter une action en justice à votre encontre en cas de copie, utilisation et/ou reproduction non-autorisée et ce, quelle qu’en soit la finalité. »
05 62 92 76 47
trey.rene.et.fils@wanadoo.fr
34 Rte des Vallées 65260 Adast